de ritalianos » 10 Mar 2007 14:11
moi j ai un bon plan legal qui reprend le meme principe que le vcash, mais il est legal...
en effet vcash ne l' est pas car:
personne ne sait si la personne a payé les 5 euros..
personne ne sais si les 4 adresses figurant ne sont pas a une seul et meme personne...
(si tout le monde le ferait correctement, il serait legal)
par contre le logiciel que je vous propose reprend ce principe tout en etant legal....
pourquoi?????
car chaque personne qui veut ajouter son adresse email a cette liste dans ce logiciel, doit payé 5 euro obligatoirement puisqu' une clée est necessaire...
il n' y a donc pas de triche et fait de ce concept qu' il est legal.... la preuve:
Article L122-6 (Loi nº 95-96 du 1 février 1995 art. 13 Journal Officiel du 2 février 1995)
Sont interdits:
1º La vente pratiquée par le procédé dit "de la boule de neige" ou tous autres procédés analogues consistant en particulier à offrir des marchandises au public en lui faisant espérer l'obtention de ces marchandises à titre gratuit ou contre remise d'une somme inférieure à leur valeur réelle et en subordonnant les ventes au placement de bons ou de tickets à des tiers ou à la collecte d'adhésions ou inscriptions.
2º Le fait de proposer à une personne de collecter des adhésions ou de s'inscrire sur une liste en lui faisant espérer des gains financiers résultant d'une progression géométrique du nombre des personnes recrutées ou inscrites.
Dans le cas de réseaux de vente constitués par recrutement en chaîne d'adhérents ou d'affiliés, il est interdit d'obtenir d'un adhérent ou affilié du réseau le versement d'une somme correspondant à un droit d'entrée ou à l'acquisition de matériels ou de services à vocation pédagogique, de formation, de démonstration ou de vente ou tout autre matériel ou service analogue, lorsque ce versement conduit à un paiement ou à l'attribution d'un avantage bénéficiant à un ou plusieurs adhérents ou affiliés du réseau.
En outre, il est interdit, dans ces mêmes réseaux, d'obtenir d'un adhérent ou affilié l'acquisition d'un stock de marchandises destinées à la revente, sans garantie de reprise du stock aux conditions de l'achat, déduction faite éventuellement d'une somme n'excédant pas 10 p. 100 du prix correspondant. Cette garantie de reprise peut toutefois être limitée à une période d'un an après l'achat.
La loi est claire et précise. De ce fait, elle ne peut interdire que les pratiques qui correspondent clairement et précisément à la description qui y figure.
le logiciel est intouchable par le point n°1 car :
La marchandise est le logiciel lui-même. L’acheteur achète le droit d’utiliser le logiciel, qui après utilisation génère une COPIE DIFFERENTE du logiciel acheté (la copie contient en effet une nouvelle liste). Cette copie appartient TOTALEMENT à l’utilisateur qui en est L’UNIQUE PROPRIETAIRE. De ce fait, celui-ci est libre de décider ou non de vendre son logiciel à quiconque. Il n’y a aucune promesse d’obtention du logiciel « à titre gratuit » ou « contre remise d’une somme inférieure à la valeur réelle ». Il n’y a aucune obligation de collecte d’adhésions ou d’inscriptions. le logiciel ne viole pas cet article.
il est intouchable par le point n°2 car :
Le principe utilisé par ce logiciel ne correspond pas à une progression géométrique. En effet, par définition, il y a progression géométrique lorsqu’une situation S(n) est obtenue à partir de la situation précédente S(n-1) par une relation du type S(n)=q*S(n-1) où q est une CONSTANTE pour CHAQUE génération. C’est le cas par exemple des systèmes dans lesquels un adhérent doit recruter un nombre déterminé q de filleuls. Chaque filleul doit à son tour recruter ce même nombre q de filleuls. Or le logiciel n’impose AUCUNE règle sur le nombre de filleuls à recruter, le seul service vendu étant le droit d’utilisation du logiciel. En particulier un vendeur peut avoir 45 filleuls, et l’un de ses filleuls peut avoir 19 filleuls. Il n’y a pas de progression géométrique. De plus, ledit logiciel EST DIFFERENT à chaque génération et n’a donc AUCUN LIEN avec l’initiateur. il ne viole pas cet article.
Finalement, il est important de noter que le système utilisé par le logiciel N’EST PAS un système pyramidal. En effet :
- Dans le système pyramidal, le pharaon (celui qui est à la tête de la pyramide) conserve son poste jusque à la mort de la pyramide. Il est donc toujours bénéficiaire de ses filleuls, et des filleuls de ses filleuls... En revanche dans le logiciel, chaque filleul accède à la même position que son parrain chacun à son tour.
- Dans le système pyramidal, le filleul doit s'engager envers le pharaon à acheter une quantité déterminée de produits (un stock d'objets, des services, ...) et à recruter un nombre déterminé d’adhésions. Avec ce logiciel, le filleul n'a aucun engagement envers le parrain. La copie qu’il génère après l’achat du logiciel EST DIFFERENTE et lui appartient donc TOTALEMENT. Il est libre d'agir comme bon lui semble.
il ne viole pas la loi !
sinon prouvez le moi.... (ais je ete clair lol)
celui qui est interessé m' envois son email...
pour avoir ce logiciel...
a+