de scratchy » 14 Fév 2007 09:46
je comprend bien que ce n'est pas ton travail principal mais tu vends bien quelque chose donc a ce titre tu as des droits mais aussi des devoirs.
bien qu'un particuliers a le droit de faire quelques bénéfices autres que son activité principal, c'est pas pour autant qu'il a le droit de faire ce qu'il veut.
a partir du moment ou tu en ve,ds 3 sur l'année, l'état n'étant pas sans coeur non plus, comprendra bien que c'est accéssoire mais maintenant, si tu commences a investir pour en vendre 3/mois ou par jour, tu devras au moins t'inscrire au registre de commerce ou sinon gare à la sentence.
au lieu de contacter le gars qui la lancé, je te conseil plutôt de contacter le ministère de l'économie de ton pays (ils ont des antennes locales) et renseigne toi sur tes droits et obligation, cela te prendra peut-être une demi journéé mais ca t'évitera des mois de galère plus tard.
pour info, il y a quelques semaines, un gars a ete arrete parce qu'il a vendu prés de 500 objets sur ebay pendant une période de trois ans. le tribunal a reconnu que c'était un gain régulier et que de ce fait, il devait s'inscrire au registre de commerce.
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